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Marques déposées par l'association loi 1901 RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique
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INNOVEILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVEILLE
RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3489790
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/03/2017
INNOVEILLE de RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique

Présentation de la marque INNOVEILLE

Déposée le 22 mars 2007 par l'association loi 1901 RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « INNOVEILLE »

Le déposant est l'association loi 1901 RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique domicilié(e) 148 rue Nationale,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 370 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie PRUVOT RDT Nord-Pas de Calais domicilié(e) 148 rue Nationale,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVEILLE est expirée depuis le 22 mars 2017.

RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique a également déposé les autres marques suivantes : CH'TINNOVE , INNORESEAU , INNOMAP , INNOSCOPE , JINNOVE


RDT Nord-Pas de Calais (Réseau de Développement Technologique) Association loi 1901 - 148 rue Nationale,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 390370377


Monsieur Jean-Marie PRUVOT RDT Nord-Pas de Calais - 148 rue Nationale,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 14 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°537799 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Supports contenant ou destinés à l'enregistrement d'images et/ou données et/ou informations ; équipement pour le traitement de l'information.

Produits de l'imprimerie ; journaux, revues, affiches, brochures, prospectus.

Informations et renseignements d'affaires en matière d'innovation ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Communication et transmission d'informations ou de données par terminaux d'ordinateurs ou appareils de télécommunication.

Education, formation et sensibilisation aux thématiques liées à l'innovation, au développement technologique des entreprises, au transfert de technologie et à la veille technologique et concurrentielle ; publication de livres, de revues et de documents d'information en ligne ; édition et publication électronique de périodiques en ligne.

Evaluations, estimations, analyses et recherches dans le domaine de l'innovation, du développement technologique des entreprises et du transfert de technologie à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs.